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Le contrat de concession peut être modifié lorsqu’un nouveau concessionnaire se substitue à celui auquel l’autorité concédante a initialement attribué le contrat de concession, dans l’un des cas suivants :1° En application d’une clause de réexamen ou d’une option définie à l’article R. 3135-1 ;2° Dans le cas d’une cession du contrat de concession, à […]
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